consignes d'exploitation mines combustibles
par kiki le, 27/06/2007Un livret édité par les HBNPC groupe de LENS , présentant les CONSIGNES dans le cadre du réglement général sur l'exploitation des mines de combustibles
Décret du 13 août 1911, modifié par les décrets de 1913, 1921, 1928, 1930 et 1931
Consignes relatives aux articles 56 et 68
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